Cahier de l’Assemblée de fabrique

CLASSEMENT ANNÉE CODIFICATION DESCRIPTION
       
    Tableau Tableau synthèse de la Loi sur les fabriques
1   CM (02) 01 Loi sur les fabriques
2  2017 nouveau-commentaire-formulaire Formulaire pour commander le commentaire de l’AECQ sur la loi sur les fabriques
3 2020 et 2021

CM (20) 03

Annexe 1

Annexe 2

Règlement # 2020-1 – Régie interne, nomination aux fonctions, aux devoirs et aux pouvoirs des dirigeants, représentants et employés de la fabrique ainsi qu’à son administration générale.

En annexe:
Demande pour la nomination au poste de président et vice-président
Annexe 1: Formulaires d’assermentation des membres de l’A.F.

Annexe 2: Élection ou nominations, en temps de pandémie, pour les postes de marguillers et marguillères des assemblées de fabrique du diocèse de Québec: Formulaire de demande de nomination pour les marguilliers et marguillières: Cliquez

       
4 2020 CM (20) 04 En lien avec le règlement 2020-1, section 8, extrait du code civil sur les placements présumés sûrs
4a  1999 CM (99) 04A Règlement # 3 – Élection des marguilliers et assemblée de paroissiens
4b 1999 CM (99) 04B Règlement # 4 – Consultation publique des paroissiens
       
       
4e  2004 CM (04) 04E Règlement # 8 – Programme paroissial de dons planifiés
       
5 2020 CM (20) 05 Règlement épiscopal 20-01 concernant les travaux de réparation ou d’entretien et les achats des biens meubles et immeubles des fabriques.
5a 2013 CM (13) 05A Comité diocésain du Patrimoine religieux et d’art sacré.
6 2006 CM (06) 06 Exemple de texte de base de règlement # 6 pour le cimetière paroissial, avec commentaires, contrat de désignation d’un concessionnaire, contrat de concession, contrat d’entretien du cimetière paroissial.
7 1981 CM (81) 07 Règlement épiscopal concernant les biens meubles historiques ou artistiques.
8 2024 CM (24) 08

Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisse de l’Archidiocèse de Québec pour trois ans : 2025-26-27

8a  2022 CM (25) 08A Décret sur le don de la capitation pour 2025, 2026 et 2027
9 1995 CM (95) 09 Décret relatif à la garde des offrandes de messes annoncées et des dépôts funéraires.
9a 1987 CM (87) 09A Comptabilisation des honoraires de messes.
9b 1997 CM (97) 09B Directives de l’Archevêque touchant les offrandes de messes.
9c 2001 CM (01) 09C Orientations pastorales concernant les pratiques funéraires (collectes)
10 2010 CM (10) 10 Décret fixant le montant des offrandes à l’occasion de l’administration des sacrements et des sacramentaux
10a 2016 CM (16) 10A Décret sur l’application de l’intention commune
10b 1990 CM (90) 10B Politique concernant la célébration dominicale et la pastorale en particulier dans les résidences pour personnes âgées.
11 2010 CM (10) 11 Décret concernant les extraits des registres paroissiaux.
11a 2016 CM (16) 11A Décret sur la confidentialité et la protection des registres paroissiaux.
12 2011 CM (11) 12 Décret concernant les frais d’administration pour les rescrits de mariage, les autorisations d’exhumation et les bénédictions apostoliques
13 2006 CM (06) 13 Accord administratif intervenu entre l’Assemblée des évêques du Québec et la Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec (CSST).
14      
15 2020 PDI Guide pour la démarche à réaliser pour un plan directeur immobilier
16 1998

CM (98) 16

Annexe

Entente administrative de partage des coûts communs entre fabrique comme les salaires équipes pastorales et le logement des prêtres: principes de partage, points à étudier et exemple de texte d’entente.

Document complémentaire au sujet de la démarche

17 1997 CM (97) 17 Avis sur le mode de rémunération.
17a 2019

Lettre de présentation

CM (19) 17A

Formulaire de plainte

Lettre de présentation du cadre de référence

Cadre de référence sur le harcèlement.

Formulaire de plainte

17b 2014 Protocole Protocole diocésain en cas d’allégation d’inconduite, d’agression sexuelle
17c 2019

Lettre de présentation

CM (19) 17C

Guide

Lettre de présentation de la politique

Politique relative à la consommation d’alcool, de médicaments et de drogue dans le milieu de travail avec annexes

Guide sur la légalisation du cannabis au travail

18 2003 CM (03) 18 Proposition pour établir une politique salariale pour le personnel de secrétariat et de comptabilité d’une fabrique.
19 2025

CM(25) 19

Ordonnance 2025 relative au traitement des ministres ordonnés du diocèse de Québec

20 2016 CM (16) 20 Politique concernant les conditions de travail des agentes ou agents laïques mandatés en paroisse.
20a 2022 CM(22) 20-annexes 1-2

Annexes 1 & 2 pour l’année 2022

1- Salaire annuel fixe déterminé
2- Frais de déplacement et de gîte et de couvert

20b 2017 CM (17) 20B Contrat d’engagement pour un agent ou un stagiaire de pastorale avec notes
20c 2018

Lettre de présentation

CM (18) 20C

Lettre de présentation de la mise à jour du cadre de référence

Mise à jour du cadre de référence concernant les personnes intervenantes en pastorale paroissiale.

20d 2015 CM (15) 20D Description de fonctions pour un animateur ou animatrice de pastorale et un intervenant ou intervenante en pastorale pour une paroisse avec lettre de présentation du Service des ressources humaines et pastorales
21 2025 CM (25) 21 Quêtes commandées : 2025 à 2029.
21a 2002 CM (02) 21A Directive au sujet de la manière de compter les dons reçus en argent.
22 2020 CM (20) 22 Pour les archives des paroisses: Aide mémoire pour la durée de conservation des documents et des actes, registres, pour la pastorale et l’administration financière.
22a

2013

 

2020

CM (13) 22A

Annexe

Pour les archives des paroisses: Guide de classement pour les documents et archives des paroisses.

Annexe: Guide de classement avec délais de conservation.

23      
24 2001 CM (01) 24 Décret de location de plus de un an.
25 2020 CM (20) 25

Vente d’immeuble et entente de partenariat

Guide sur le processus pour la vente d’un immeuble, le partenariat et la fermeture d’une église.

Modèle de résolution de fabrique pour vente avec entente de partenariat et modèle de lettre du curé

Modèle de résolution de fabrique pour vente sans partenariat et modèle de lettre du curé

26 2008 CM (08) 26 Entente entre l’Archidiocèse et le M.C.C. sur « L’utilisation d’églises dont le changement d’usage est envisagé ».
27 2015 CM (15) 27 Normes administratives au sujet des fonds dédiés aux activités pastorales suite à la vente d’actifs immobiliers de plus de 250 000$ avec annexe d’interprétation
28 2019 CM-Infos administration Informations administratives: Charte comptable, imputation et description des comptes, reçus de charité, comptabilité d’exercice, budget.
29 2006-2007 Fiducie funéraire Informations sur les fiducies funéraires avec exemple de contrat-type
30A 2016 CM(16)30A-Normes CCOL Normes administratives: Comité de consultation et d’organisation locale d’une fabrique réaménagée
30B 2016 CM(16)30b-Normes-fonds-réservés

Normes administratives: Fonds réservés des communautés locales d’une fabrique réaménagée avec une annexe (novembre 2016)

Exemple pour l’an 1

Exemple pour l’an 2

30C      
30D 2016 CM(16)30D Avis sur la gestion des liquidités Avis concernant la gestion des liquidités financières d’une fabrique de paroisse (encaisse et placements)
30E 2020 Guide pratique Guide d’information sur les services diocésains