Décrets ou ordonnances 2024

Ordonnance relative au traitement des ministres ordonnés 2025
20/11/2024, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Quêtes commandées 2025-2029
20/11/2024, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret fixant le montant des offrandes à l'occasion de l'administration des sacrements et des sacramentaux
19/09/2024, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret sur la contribution diocésaine des fabriques de paroisse pour les années 2025, 2026 et 2027
17/09/2024, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec