Décrets ou ordonnances 2023

Décret au sujet du Jubilé du 350e anniversaire du diocèse de Québec
01/10/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Sacré-Coeur-de-Jésus-pointe-au-pic-de la paroisse de Saint-Laurent-de-Charlevoix
05/07/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Jean-Baptiste-Vianney de la paroisse Saint-Jean-Baptiste-Vianney
05/07/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Nicolas de la paroisse de Saint-Nicolas-de-Lévis
05/07/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Pierre-Baptiste de la paroisse Notre-Dame-des-Érables
05/07/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Apollinaire de la paroisse de Sainte-Élizabeth-de-Lotbinière
24/05/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Louis-de Gonzague de la paroisse de Sainte-Kateri-Tekakwitha
24/05/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Ville de Québec
Décret de dissolution et fermeture Centre pastoral Sel et Lumière
15/03/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Antoine-Daniel de la paroisse de Saint-Esprit-des-Pentes-Côtes
24/01/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
Décret de réduction à l'état profane de l'église Saint-Jacques-de-Leeds de la paroisse de Saint-Esprit-des-Pentes-Côtes
24/01/2023, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec