Décrets ou ordonnances 2016

Décret de réduction à un usage profane de l'église Sacré-Cœur-de-Jésus
24/05/2016, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec
Décret d'exécration de l'église Sacré-Cœur de Jésus
24/05/2016, Décrets ou ordonnances, , Québec
DÉCRET - Réduction à un état profane - Église Saint-Philippe à Clermont
29/02/2016, Décrets ou ordonnances, , Québec
Ordonnance relative au traitement des ministres ordonnés de l'Archidiocèse de Québec - 2016
01/01/2016, Décrets ou ordonnances, Québec, Québec